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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE
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LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE
WEISS FRANCE, SAS
BIOMASSE HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3662106
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE de WEISS FRANCE

Présentation de la marque LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) WEISS FRANCE domicilié(e) 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOMASSE HOLDING domicilié(e) 10, PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEISS FRANCE, SAS domicilié(e) 95, RUE DÉROBERT PRESIDENT : M PATRICK LABAT - 73400 - UGINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 07 11 19 31 37 39 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE est expirée depuis le 2 juillet 2019.

WEISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WEISS GREEN POWER , weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC , weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version NOIR et BLANC , Nolting , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , WEISS L'ENGAGEMENT DURABLE , Weiss L'ENGAGEMENT DURABLE Version QUADRI CYAN 78 – MAGENTA 29 NOIR 50% , LA CHAUDIERE BOIS ET BIOMASSE


WEISS FRANCE, SAS - 95, RUE DÉROBERT - 73400 - UGINE - France - SIREN 3

BIOMASSE HOLDING, SAS - 10, PLACE VENDÔME - 75001 - PARIS - France - SIREN 5


WEISS FRANCE, SAS - 95, RUE DÉROBERT PRESIDENT : M PATRICK LABAT - 73400 - UGINE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588628 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597740 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603450 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 24 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°603617 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

– engrais pour les terres.

– bois de feu.

– machines-outils. Machines à travailler le bois. Broyeurs (machines). Machines à trier pour l'industrie.

– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

– constructions non métalliques. Bois de construction. Bois façonnés.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Arbustes. Plantes. Plants. Arbres (végétaux). Bois bruts. Fourrages.

– supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation de machines.

– distribution des eaux ou d'énergie.

– production d'énergie. Traitement des déchets (transformation).

– formation. Organisation et conduite de colloques.

– services d'agriculture.